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Brevet européen · EP2939767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939767
Numéro de demande
EP15165072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
4 nov. 2015
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23B 13/10 (2006.01)
B23Q 7/00 (2006.01)
B23B 13/02 (2006.01)
B23Q 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014105919 28.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 20 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 20 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.08.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Merkel, Roland

73732 Esslingen, DE

Beck, Eberhard

73773 Aichwald, DE

Margraf, Evelyn

73037 Göppingen, DE

Baumann, Ulrich

73252 Lenningen, DE

Handel, Christoph

72555 Metzingen, DE

Kuzak, Matthias

73119 Zell unter Aichelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.