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Brevet européen · EP2939768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939768
- Numéro de demande
- EP15165079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23B 13/02 (2006.01)B23B 13/10 (2006.01)B23Q 7/00 (2006.01)B23Q 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014105919 28.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
72555 Metzingen, DE
73252 Lenningen, DE
73732 Esslingen, DE
73119 Zell unter Aichelberg, DE
73773 Aichwald, DE
73037 Göppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.