SCHNEIDEWERKZEUG

Brevet européen · EP2939806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939806
Numéro de demande
EP13868115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012287857 28.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/081270 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/103567 03.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Inventeur

MINAMI, Toru

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

YAMADA, Yasunari

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

NISHIO, Satoru

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.