BLASFORMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2939815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939815
- Numéro de demande
- EP13867189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 49/12 (2006.01)B29C 49/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012287493 28.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/007133 04.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/103188 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 8 août 2018
Titulaire
- Titulaire
- Discma AG, c/o SIDEL INTERNATIONAL AG, Bösch 67, 6331 Hünenberg → Discma AG, Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP
Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP
Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.