AAV-VARIANTE
Brevet européen · EP2940131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2940131
- Numéro de demande
- EP13867056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C07K 14/075 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012280485 25.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084336 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/103957 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
ENOKI, Tatsuji
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
TAKASHIMA, Fuyuko
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
NISHIE, Toshikazu
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
MINENO, Junichi
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.