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Brevet européen · EP2940200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2940200
Numéro de demande
EP13867530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
3 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/10 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012283900 27.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/084594 25.12.2013
Publication PCT
WO2014/104065 03.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  3. 3 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

Parties

Titulaire

Nippon Filcon Co., Ltd

Nippon Filcon Co., Ltd.

2220 Ohmaru, Inagi-shi Tokyo, JP

Inventeur

EGAWA Toru

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

TAKAHASHI Fumihito

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.