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Brevet européen · EP2940206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2940206
- Numéro de demande
- EP15165462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2015
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 500662014 29.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 6 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
Ernst, Björn
4020 Linz, AT
Rührnössl, Erich
4053 Haid, AT
O'Hear, Nicholas
2871NA Schoonhoven, NL
Baldinger, Peter
4311 Schwertberg, AT
Kirth, Rudolf
4840 Vöcklabruck, AT
Kaiser, Gunter
4600 Thalheim bei Wels, AT
Traxl, Robert
4802 Ebensee, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.