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Brevet européen · EP2940241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2940241
Numéro de demande
EP15161493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
4 nov. 2015
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 37/02 (2006.01)
E21B 37/10 (2006.01)
E21B 12/06 (2006.01)
E21B 33/08 (2006.01)
E21B 19/06 (2006.01)
E21B 19/07 (2006.01)
E21B 19/24 (2006.01)
Priorité
US 201113331790 20.12.2011
US 201113331759 20.12.2011
US 201213718528 18.12.2012
Divisionnaire de
EP12858938
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

Angelle, Jeremy Richard

Youngsville, LA 70592, US

Thibodeaux, Robert L

Lafayette, LA 70508, US

Stelly, John Erick

Breaux Bridge, LA 70517, US

Smith, Logan Essex

Youngsville, LA 70592, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.