GLEITELEMENT
Brevet européen · EP2940327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2940327
- Numéro de demande
- EP13868501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 19 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 33/10 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012285578 27.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084458 24.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/104002 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.12.2020 → 19.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
KAMIYA, Shu
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KABEYA, Yasunori
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
YOSHIMI, Taichi
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
TOMIKAWA, Takashi
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
CHITOSE, Toshiyuki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.