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Brevet européen · EP2940417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2940417
Numéro de demande
EP13868035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/32 (2006.01)
F28F 9/24 (2006.01)
F24H 1/40 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
Priorité
KR 20120153577 26.12.2012
Demande PCT
PCT/KR2013/010455 18.11.2013
Publication PCT
WO2014/104576 03.07.2014
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

LEE, Dong Keun

Seongnam-si Gyeonggi-do 463-951, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.