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Brevet européen · EP2940421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2940421
Numéro de demande
EP14166474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
4 nov. 2015
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F42C 14/02 (2006.01)
F42C 15/21 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 2 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  7. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

Graf, Helge

4690 Schwanenstadt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.