INFORMATIONSCODE, VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG VON INFORMATIONSCODES, INFORMATIONSCODELESER UND SYSTEM ZUR VERWENDUNG VON INFORMATIONSCODES
Brevet européen · EP2940628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2940628
- Numéro de demande
- EP13866324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 1/12 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012276910 19.12.2012JP 2013195607 20.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083901 18.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/098128 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
YODA, Takuya
Chita-gun Aichi 470-2297, JP
TANAKA, Masami
Chita-gun Aichi 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.