MOTOR
Brevet européen · EP2940834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2940834
- Numéro de demande
- EP15162457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/32 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 3/34 (2006.01)H02K 3/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014084093 16.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Nakahara, Yasuaki
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Sato, Ryusuke
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Haga, Hidehiro
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.