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Brevet européen · EP2940834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2940834
Numéro de demande
EP15162457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2015
Publié
4 nov. 2015
Délivré
21 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/32 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 3/34 (2006.01)
H02K 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 2014084093 16.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

Nakahara, Yasuaki

Kyoto, Kyoto 601-8205, JP

Sato, Ryusuke

Kyoto, Kyoto 601-8205, JP

Haga, Hidehiro

Kyoto, Kyoto 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.