SCHNURFÖRMIGES HEIZELEMENT UND BAHNENFÖRMIGES HEIZELEMENT
Brevet européen · EP2941089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941089
- Numéro de demande
- EP13869146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/10 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)H05B 3/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012280548 25.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084415 24.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/103981 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
HASE Yasuhiro
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
OBA Motoyuki
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
SUZUKI Tadao
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
OTA Tomoya
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.