HELM MIT INTEGRIERTEN ELEKTRONISCHEN KOMPONENTEN

Brevet européen · EP2941138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941138
Numéro de demande
EP14735432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2014
Publié
11 nov. 2015
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201361749033 P 04.01.2013
US 201414146597 02.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/010194 03.01.2014
Publication PCT
WO2014/107585 10.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

PIETRZAK, Christopher, T.

Scotts Valley, CA 95066, US

TOMASCHESKI, Joseph, D.

Seattle, WA 98107, US

ALLEN, Scott, R.

Scotts Valley, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.