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Brevet européen · EP2941205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941205
Numéro de demande
EP14701633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2014
Publié
11 nov. 2015
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201361749569 P 07.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010473 07.01.2014
Publication PCT
WO2014/107716 10.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.04.2017

  6. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jones, Nolan C.

Warsaw, Indiana 46582, US

Vandiepenbos, Jeffery A.

Syracuse, Indiana 46567, US

May, Justin J.

Leesburg, Indiana 46538, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.