MODULE D'IMPRESSION POUR IMPRIMER A PARTIR DE CLICHES SUR DES ELEMENTS EN PLAQUE ET MACHINE DE TRANSFORMATION COMPRENANT UN TEL MODULE D'IMPRESSION
Brevet européen · EP2941350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941350
- Numéro de demande
- EP13814840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41F 27/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1262955 28.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003865 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/101992 03.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Titulaire
Bobst Lyon
69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
GAVEGLIA, Serge
69100 Villeurbanne, FR
PERENET, Rémy
38110 Cessieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.