AIRBAGMODUL MIT HITZESCHILD
Brevet européen · EP2941369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941369
- Numéro de demande
- EP14701241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/26 (2011.01)
- Priorité
- US 201361748717 P 03.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/010065 02.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/107505 10.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
YOUNG, Jeffrey
Bruce Township, MI 48065, US
BEATTIE, Calum
Rochester Hills, MI 48309, US
SCIULLO, Danielle
Shelby Township, MI 48316, US
LOCKEMY, Joseph
Clinton Township, MI 48038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.