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Brevet européen · EP2941385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941385
Numéro de demande
EP13866684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2013
Publié
11 nov. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
B65B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201261746190 P 27.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/077803 26.12.2013
Publication PCT
WO2014/105951 03.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

HELLE, Kevin M.

Bartlett, Illinois 60103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.