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Brevet européen · EP2941417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941417
Numéro de demande
EP13818527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2013
Publié
11 nov. 2015
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01J 19/02 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
C07C 273/04 (2006.01)
Priorité
EP 12199631 28.12.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050961 27.12.2013
Publication PCT
WO2014/104894 03.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Inventeur

BUITINK, Fredericus Henricus Maria

NL-6135 KW Sittard, NL

DIELTJENS, Luc Louis Maria

NL-6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.