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Brevet européen · EP2941480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941480
- Numéro de demande
- EP13810891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12M 1/12 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)B01L 7/00 (2006.01)B01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000044 07.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003735 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/106526 10.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 12 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Kirchstrasse 19, 8274 Gottlieben → Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 17 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Swiss Post Box: 104706, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich → Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Kirchstrasse 19, 8274 Gottlieben
Publié dans Swissreg le 17.12.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
1 entrée antérieure
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Swiss Post Box: 104706, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
81669 München, DE
82515 Wolfratshausen, DE
81375 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.