SCHLÜSSEL MIT EINEM BEWEGLICHEN ELEMENT IM SCHLÜSSELBART

Brevet européen · EP2941520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941520
Numéro de demande
EP14701631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2014
Publié
11 nov. 2015
Délivré
3 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 19/12 (2006.01)
Priorité
US 201361748892 P 04.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010350 06.01.2014
Publication PCT
WO2014/107666 10.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

BOADWINE, Dan

Salem, VA 24153, US

ROBERSON, Clyde, T.

Salem, VA 24153, US

FIELD, Peter, H.

Salem, VA 24153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.