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Brevet européen · EP2941619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941619
- Numéro de demande
- EP13807971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F42B 39/20 (2006.01)F42B 39/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000043 07.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076278 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/106566 10.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 20 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
22927 Großhansdorf, DE
22041 Hamburg, DE
23843 Bad Oldesloe, DE
21493 Basthorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.