ENSEMBLE D'ANALYSE POUR APPAREIL D'ANALYSE
Brevet européen · EP2941649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941649
- Numéro de demande
- EP14704607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1350046 04.01.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050003 03.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/106721 10.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 29 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
F-21410 Agey, FR
F-75001 Paris, FR
F-21320 Beurey Bauguay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.