KALTATOM-SCHWERKRAFTGRADIENTENMESSER
Brevet européen · EP2941659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941659
- Numéro de demande
- EP14717181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01V 7/14 (2006.01)G01V 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201313735743 07.01.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000340 06.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/106811 10.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mai 2023
Fusionné
- Titulaire
- Muquans, rue François Mitterrand, 33400 Talence, France → EXAIL, 34 Rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
2 entrées antérieures
- 21 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 21.08.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
F-33400 Talence, FR
F-75014 Paris, FR
F-33400 Talence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.