METALLBANDSTATOR UND MOTOR DAMIT
Brevet européen · EP2941813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941813
- Numéro de demande
- EP14735138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 21/24 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361848457 P 04.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/000004 06.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/107474 10.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
CALLEY, David
Flastaff, AZ 86004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.