GEWÄCHSHAUS MIT BELÜFTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2941952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941952
Numéro de demande
EP15163820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2015
Publié
11 nov. 2015
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
Priorité
NL 2012777 07.05.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 4 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  7. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Van der Ende Pompen B.V.

Maasambacht 4, 2676 CW Maasdijk, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Van der Wijden, Arie Thomas

2676 DK Maasdijk, NL

Van der Kooij, Anthonie Izak

2676 VE Maasdijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.