MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2942032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2942032
- Numéro de demande
- EP15165850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2015
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/32 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 14167339 07.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Schaefer, Norbert
61476 Kronberg/Taunus, DE
Fritsch, Thomas
61476 Kronberg/Taunus, DE
Utsch, Jörn
61476 Kronberg/Taunus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.