WASSERRUTSCHE

Brevet européen · EP2942091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2942091
Numéro de demande
EP15164994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
11 nov. 2015
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63G 21/18 (2006.01)
Priorité
DE 202014102176 U 09.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 27 févr. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2021

  7. 28 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.08.2018

  8. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.