Ganzstahlgarnitur
Brevet européen · EP2942425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2942425
- Numéro de demande
- EP14167767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D01G 15/88 (2006.01)C21D 9/26 (2006.01)C21D 1/10 (2006.01)C21D 1/42 (2006.01)C21D 9/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
1 entrée antérieure
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
72458 Albstadt, DE
72461 Albstadt/Truchtelfingen, DE
72072 Tübingen, DE
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.