POY-GARN

Brevet européen · EP2942426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2942426
Numéro de demande
EP15001315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
11 nov. 2015
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D02J 1/22 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
D01D 10/02 (2006.01)
D01F 6/00 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20140116 05.05.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

Zorzo, Roberto

I-35010 Villa del Conte (Padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.