ABSPERRVENTIL
Brevet européen · EP2942552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2942552
- Numéro de demande
- EP15165477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2015
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/14 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014097623 09.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
HANSUNUMA, Masahiro
Gyoda-shi, Saitama 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.