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Brevet européen · EP2942650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2942650
Numéro de demande
EP15165725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2015
Publié
11 nov. 2015
Délivré
17 mai 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 7/51 (2006.01)
G01V 13/00 (2006.01)
G01S 17/04 (2020.01)
G06F 3/03 (2006.01)
G01V 8/12 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2014096699 08.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  4. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

Shimoji, Kenta

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Maeda, Takuya

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Ikeda, Takayasu

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Shimazu, Masayuki

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.