Montre à sonnerie
Brevet européen · EP2942675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2942675
- Numéro de demande
- EP14167306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture d'Horlogerie, Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 8 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.12.2016
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.