Frequenzsprungfolgenerzeugung

Brevet européen · EP2942873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2942873
Numéro de demande
EP15150968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
11 nov. 2015
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/7143 (2011.01)
Priorité
US 201461990006 P 07.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

Picard, Gilles

94320 Thiais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.