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Brevet européen · EP2943114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943114
- Numéro de demande
- EP13826562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 3/06 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)A61B 3/103 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000295 09.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003939 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/108167 17.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.08.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
TRUMM, Stephan
80999 München, DE
ESSER, Gregor
80686 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.