RINGFÖRMIGES ELASTISCHES HALTEELEMENT
Brevet européen · EP2943143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943143
- Numéro de demande
- EP14705968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13000120 10.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000016 08.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/108327 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.