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Brevet européen · EP2943204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943204
Numéro de demande
EP14737623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
13 mars 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/69 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
A61K 31/407 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/546 (2006.01)
Priorité
US 201361751161 P 10.01.2013
US 201361783261 P 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/011144 10.01.2014
Publication PCT
WO2014/110442 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 22 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  3. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

TROUT, Robert, E. Lee

Bechtelsville, PA 19505, US

DAIGLE, Denis

Havre De Grace, MD 21078, US

LIU, Bin

Dayton, NJ 08810, US

MCGARRY, Daniel

Exton, PA 19341, US

PEVEAR, Daniel, C.

Downingtown, PA 19335, US

BURNS, Christopher, J.

Malvern, PA 19355, US

JACKSON, Randy, W.

Livingston, MT 59047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.