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Brevet européen · EP2943264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943264
- Numéro de demande
- EP13700988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04C 5/14 (2006.01)B04C 5/13 (2006.01)B04C 5/103 (2006.01)B01D 45/16 (2006.01)B04C 5/06 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050268 09.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/108177 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
AKDIM, Mohammed, Reda
NL-3438 Nieuwegen, NL
ABDALLA, Tarig, Mukthar
NL-1098 SB Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.