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Brevet européen · EP2943321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943321
Numéro de demande
EP14737677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
21 avr. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28C 7/02 (2006.01)
G01N 11/14 (2006.01)
G01N 33/38 (2006.01)
Priorité
US 201361751663 P 11.01.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/000024 10.01.2014
Publication PCT
WO2014/108798 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

BERMAN, Berthold

St. Lazare, Québec J7T 2L3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.