PROCEDE DE COMMANDE POUR COMMANDER UNE MACHINE DE TRANSFORMATION, MACHINE DE TRANSFORMATION ET PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR REALISER UN TEL PROCEDE DE COMMANDE
Brevet européen · EP2943341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943341
- Numéro de demande
- EP14700131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B41F 33/00 (2006.01)B41F 33/02 (2006.01)B41F 13/56 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1350267 11.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000008 07.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/108324 17.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Titulaire
Bobst Lyon
69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
GAUVIN, Valérie
F-38540 St Just Chaleyssin, FR
RAVOT, Dominique
F-01800 Villieu-Loyes-Molon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.