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Brevet européen · EP2943347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943347
Numéro de demande
EP14738154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
28 oct. 2020
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41M 1/38 (2006.01)
C09D 11/30 (2014.01)
Priorité
SE 1350024 11.01.2013
US 201361751418 P 11.01.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/050022 10.01.2014
Publication PCT
WO2014/109702 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Ceraloc Innovation AB

Prästavägen 513, 263 65 Viken, SE

Inventeur

PERVAN, Tony

SE-114 59 Stockholm, SE

PERVAN, Darko

SE-263 61 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.