BESCHICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2943352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943352
Numéro de demande
EP14700955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D21H 13/08 (2006.01)
B44C 1/10 (2006.01)
D21H 13/24 (2006.01)
D21H 13/26 (2006.01)
D21H 13/40 (2006.01)
D21H 19/44 (2006.01)
D21H 19/72 (2006.01)
Priorité
DE 102013000333 11.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000023 09.01.2014
Publication PCT
WO2014/108331 17.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Ulrich

64297 Darmstadt, DE

ZAPLATILEK, Michael

69488 Birkenau, DE

VON DER MÜHLEN, Hartwig

69121 Heidelberg, DE

WAGNER, Rudolf

79379 Mülheim, DE

APPELGRÜN, Michael

79279 Vörstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.