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Brevet européen · EP2943356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943356
Numéro de demande
EP14706525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 35/00 (2006.01)
B60B 35/12 (2006.01)
B60B 35/16 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
DE 102013206545 12.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053277 20.02.2014
Publication PCT
WO2014/166662 16.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  2. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Kessler & Co. GmbH & Co. KG

Hüttlinger Str. 18-20, 73453 Abtsgmünd, DE

Inventeur

BITTLINGMAIER, Günter

73432 Ebnat, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.