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Brevet européen · EP2943409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943409
- Numéro de demande
- EP14737904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/40 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B65D 90/02 (2019.01)C09K 3/18 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B05D 5/08 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)B05D 1/18 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361751012 P 10.01.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050016 10.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/107811 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 7 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.01.2021
1 entrée antérieure
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
North Vancouver, British Columbia V7J 2H3, CA
Vancouver, British Columbia V5Z 1B3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.