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Brevet européen · EP2943542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943542
Numéro de demande
EP14700173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09D 133/08 (2006.01)
C08L 33/08 (2006.01)
Priorité
EP 13150599 09.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050251 08.01.2014
Publication PCT
WO2014/108450 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 8 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

  6. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

TEMEL, Armin

8042 Graz, AT

SCHÖNBACHER, Thomas

8401 Kalsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.