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Brevet européen · EP2943542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943542
- Numéro de demande
- EP14700173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C09D 133/08 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13150599 09.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/050251 08.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/108450 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
TEMEL, Armin
8042 Graz, AT
SCHÖNBACHER, Thomas
8401 Kalsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.