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Brevet européen · EP2943561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943561
- Numéro de demande
- EP13805484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C02F 3/32 (2023.01)C12M 1/107 (2006.01)
- Priorité
- GB 201300323 09.01.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053216 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/108665 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 27 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 27 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
Bath Somerset BA1 1BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.