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Brevet européen · EP2943635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943635
Numéro de demande
EP14737977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
12 août 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/11 (2006.01)
Priorité
US 201361750202 P 08.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010686 08.01.2014
Publication PCT
WO2014/110134 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

MALINOWSKI, Jeffrey, Thomas

Hartford, WI 53027, US

SCHUMACHER, Andrew, John

West Bend, WI 53095, US

GONTARSKI, Christopher

Cedarburg, WI 53024, US

DRIFKA, Brian

Richfield, WI 53076, US

SAUVE, Raymond

Stone Mountain, GA 30087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.