BEHEIZTER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2943729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943729
- Numéro de demande
- EP13818840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/28 (2006.01)F24H 8/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 40241313 10.01.2013
- Demande PCT
- PCT/PL2013/000161 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/109654 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
TOMICKI, Ariel
80-180 Kowale, PL
SZCZEPANSKI, Krzysztof
83-110 Tczew, PL
SIEMIENCZUK, Tomasz
80-351 Gdansk, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.