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Brevet européen · EP2943732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943732
Numéro de demande
EP14702090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41A 19/03 (2006.01)
F41A 3/78 (2006.01)
F41A 3/66 (2006.01)
Priorité
CH 1542013 14.01.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058255 14.01.2014
Publication PCT
WO2014/108881 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

KRISS Systems SA

En Courta-Rama 10, 1163 Etoy

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

KERBRAT, Renaud

CH-1196 Gland

ROBERT, Antoine

CH-1110 Morges

JEBSEN, Jan, Henrik

CH-1299 Crans-près-Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.